Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : à venir
Texte juridique à fournir par Cocoritex. Cette page montre uniquement la mise en forme.
1. Objet
[Paragraphe : objet des CGV et champ d'application.]
2. Clients concernés
Les ventes sont réservées aux personnes morales :
- clubs sportifs et associations ;
- écoles et associations de parents d'élèves ;
- entreprises ;
- organismes publics et collectivités.
3. Commande et validation
[Paragraphe : envoi de la commande, validation, refus possible.]
Pro forma
[Paragraphe.]
4. Prix et paiement
[Paragraphe : prix unitaires hors taxes, TVA applicable.]
| Moyen | Comment ça se passe | Début de la fabrication |
|---|---|---|
| Carte bancaire | Vous payez à la commande. Vous n'êtes débité qu'une fois la commande validée. | Dès la validation |
| Virement | Après votre commande, vous recevez les coordonnées et la référence à indiquer. | Dès réception du paiement |
| Chèque | Après votre commande, vous recevez l'adresse, l'ordre et la référence à indiquer. | Dès réception du paiement |
5. Fabrication et délais
[Paragraphe. Délai indicatif : 3 à 4 semaines entre la validation de la commande et l'expédition.]
6. Livraison et retrait
[Paragraphe.]